Propriété du site

Le présent site est la propriété de la Communauté de communes des Sucs

Communauté de communes des Sucs

Place Charles de Gaulle

43200 Yssingeaux

Tél: 04 71 59 07 67

contact@cc-des-sucs.fr

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication est le président de la Communauté de communes des Sucs : Daniel FAVIER

Rédaction

Service Administratif

Hébergement du site

CELEONET

SAS au capital de 85 000€

RCS Créteil 450 734 744 R.C.S.

Code APE 6311Z

N° TVA : FR91450734744

Siège social : 43 AVENUE LOUIS LUC, 94600 CHOISY-LE-ROI

Crédits

Ce site a été créé par Koba Civique By HOB.

Informatique et Libertés

Le site internet de la Communauté de communes des Sucs entre dans le cadre de la dispense n° 7 instituée par la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe de la CNIL.

Cookies

Le site internet est audité par le système de mesure et d’analyse d’audience Google Analytics. Cet audit est effectué à partir de l’implantation de cookies sur votre ordinateur. Ceci permet de recueillir des données statistiques sur notre audience afin d’améliorer la qualité et l’ergonomie de notre site Internet. Les mesures sont effectuées de manière totalement anonyme.

Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur.

Politique retenue en matière de liens hypertextes

Le site internet contient des liens hypertextes pointant vers d’autres sites internet sur lesquels la commune n’exerce aucun contrôle. La communauté de communes décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et des mises à jour qui pourraient leur être apportées.

La communauté de communes autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers la page d’accueil du site internet sans autorisation préalable. Pour autant, la Communauté de communes se réserve la possibilité de faire supprimer un lien hypertexte pointant vers son site à tout moment.